Mentions légales
Dernière mise à jour : juin 2026
1. Éditeur du site
Citoyenneté et Inclusion Numérique — OBIN
Association loi 1901
61 rue René Cassin
34200 Sète
France
Responsable de la publication : Jérôme Gouneaud
Contact : contact@obin-asso.fr
2. Hébergement
Ce site et la plateforme de formation sont hébergés par :
OVHcloud
SAS au capital de 10 174 560 €
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix — France
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, modules de formation) sont la propriété de l'association Citoyenneté et Inclusion Numérique — OBIN, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
4. Limitation de responsabilité
L'association OBIN s'efforce de maintenir les informations diffusées sur ce site aussi exactes et à jour que possible. Elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou résultats obtenus par une mauvaise utilisation de ces informations.
Les liens hypertextes vers d'autres sites sont fournis à titre informatif. OBIN n'assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.
5. Données personnelles
La collecte et le traitement de vos données personnelles sont décrits dans notre Politique de confidentialité, conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD — UE 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés.
6. Cookies
Ce site utilise des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session, authentification). Le widget de chat Crisp peut déposer des cookies fonctionnels. Aucun cookie publicitaire ou de tracking tiers n'est utilisé.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.